Mentions Légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire du site :
SASU Newco Chiris
Contact : 04 50 37 62 85
Adresse postale : 17 Rue de Montréal, 74100 Ville-la-Grand
Identification de l'entreprise : Siret : 889 628 483 00014
TVA : FR10 889 628 483

Hébergement

Le site est hébergé par la société Netlify, Inc.
Siège social : 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, California 94104, USA.
Contact technique : support@netlify.com
Site web : www.netlify.com

Conception et Réalisation

Le site a été développé et conçu par l'agence de communication suivante :
Agence : AgirEnCom (SAS Girerd–Chiris)
Siège social : 17 Rue de Montreal 74100 Ville-la-Grand
Site web : https://www.agirencom.com/

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Alpes Batteries est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture et icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Alpes Batteries.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

5. Limitations de responsabilité

Alpes Batteries ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. L’éditeur décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site. Bien que l'agence AgirEnCom s'efforce de sécuriser le site, Alpes Batteries ne peut être tenu responsable si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Ville-la-Grand.